Mentions Légales & Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 07/02/2024

L´éditeur responsable du site web www.formations-medecines-non-conventionnelles.fr est Régis Narabutin.

Régis Narabutin, EI
Siret : 47977866400033
15 Lotissement La Chenevière
22540 LOUARGAT
France métropolitaine.
formations-mnc-rn@orange.fr

Auto-entreprise non soumise à TVA selon article 293B du CGI. Immatriculée à l’Urssaf Bretagne sous le N° 479778664000.

Les tarifs mentionnés ne comprennent donc pas de TVA.

1.La conception et la réalisation du site web

Le site webwww.formations-medecines-non-conventionnelles.fr a été conçu par Régis Narabutin, formateur en médecines non conventionnelles, avec l’aide de Mistral Graffik & Com, qui a proposé les principes sur lesquels il repose, sa structure, son graphisme et l’a développé. Quant à l’agence de marketing digital Nemred, spécialisée dans le référencement naturel et le marketing en ligne, a revu et remis à niveau le site dans son entier afin qu’il soit conforme à la réglementation de la CNIL et du RGPD (travail effectué en février 2024).

L´hébergement du site est assuré par www.amen.fr, la maintenance technique, l´alimentation du site ainsi que les mises à jour sont assurés par Mistral Graffik & Com et Régis Narabutin.

2. Les informations

Régis Narabutin apporte beaucoup d´attention à l´exactitude des données contenues sur son site web. Si néanmoins, l´internaute trouvait une information incorrecte ou erronée dans les pages, il peut le signaler en envoyant un courrier électronique avec pour objet erratum.

3. Le droit d´auteur

L´ensemble de ce site relève de la législation Française et internationale sur le droit d´auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont ré̩servés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site web sur un support électronique, quel qu´il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse de l´éditeur responsable. La reproduction de textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

4. La gratuité de la diffusion

Le respect de l´intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération);
Une citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Source : site web www.formations-medecines-non-conventionnelles.fr.
Pour toute autre utilisation des textes, il convient de contacter l´éditeur responsable.

5. Les hyperliens

Le site www.formations-medecines-non-conventionnelles.fr peut, à son insu, avoir été relié à d´autres sites par le biais de liens hypertextes. Régis Narabutin décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

6. Les donné̩es personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site web résultent de la communication volontaire d´une adresse de courrier électronique lors du dé̩pô̫t d´un message électronique. Les adresses de courrier électronique ainsi recueillies ne servent qu´à transmettre les éléments d´information demandés. Ces adresses électroniques ne font l´objet d´aucune cession ni d´aucun traitement de la part de Régis Narabutin.

7. Le droit à l´image

En vertu des règles dans le domaine du droit à l´image, toute personne (non publique) qui apparaîtrait sur une photographie et qui n´a pas autorisé expressément sa diffusion sur le site web de www.formations-medecines-non-conventionnelles.fr peut, sur simple demande, la faire retirer.

8. Les crédits photographiques

La reproduction des photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

9. Informations relatives aux cookies et autres traceurs

L’utilisation de cookies et autres traceurs est clairement indiquée dès l’arrivée sur le site par un bandeau vert en bas d’écran. Ce bandeau permet à l’utilisateur de consentir ou de refuser leur utilisation. Les cookies ne servent qu’à collecter des données métriques générales et anonymes afin de connaître le nombre de visiteurs et la position de nos pages dans les résultats Google. Ces cookies sont conservés par notre site pendant une période d’un mois (1 mois). Passé ce délai, les cookies sont supprimés.

10. Base légale du traitement des données personnelles

La base légale du traitement des données personnelles collectées (formulaire de contact, inscription à la newsletter, etc.) est clairement indiquée sur chaque formulaire, que ce soit pour le consentement, l’exécution d’un contrat ou tout autre motif.

11. Droits des personnes concernées

Le site informe les utilisateurs de leurs droits concernant leurs données personnelles, notamment le droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition. Pour exercer vos droits, veuillez contacter Régis Narabutin, Délégué à la Protection des Données (DPO) à l’adresse suivante : formations-mnc-rn@orange.fr.

12. Délégué à la protection des données (DPO)

Régis Narabutin est désigné comme Délégué à la Protection des Données (DPO). Vous pouvez retrouver ses coordonnées dans les mentions légales, en haut de page.

13. Transferts de données hors UE

Aucune donnée personnelle n’est transférée vers des pays hors de l’Union européenne. Seules des données métriques générales et anonymisées sont collectées via Google Search Console pour analyser la fréquentation du site. Ces données ne permettent pas d’identifier les utilisateurs.

14. Mesures de sécurité

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15. Collecte de données sensibles

Le site ne collecte de données sensibles (santé, opinions politiques, etc.).

16. Mineurs

Le site est conçu pour les adultes et un public averti. Il est accessible aux mineurs de plus de 16 ans, mais les parents et/ou les gardiens légaux sont responsables de l’utilisation du site par leurs enfants et doivent s’assurer que le contenu est adapté à leur âge ainsi qu’aux valeurs de la culture et valeurs familiales. Il est à rappeler que le site traite de médecine non conventionnelle et non de médecine générale.

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Le site est accessible pour tous les utilisateurs. Nous nous engageons à garantir l’accessibilité de notre site à tous et mettons tout en œuvre pour prévenir et corriger les problèmes techniques qui pourraient survenir. Si un problème technique venait à rendre le site temporairement inaccessible, n’hésitez pas à nous le signaler via le formulaire de contact. En cas d’inaccessibilité du site, vous pouvez également nous contacter par e-mail au formations-mnc-rn@orange.fr ou par téléphone au 06 86 22 83 35.

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Ce site traite de la médecine non conventionnelle, qui ne se substitue en aucun cas à la médecine générale. Pour tout état de santé, veuillez consulter un médecin.